Procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2025

Ordre du jour :

  • Budget – Décision modificative n°01,
  • Demande de subventions (Projet bâtiment périscolaire),
  • Contrat Educatif Local (CEL) – Convention avec Neuville S/S,
  • Régime indemnitaire du personnel communal (modification),
  • Protection sociale complémentaire du personnel (choix mode de participation),
  • Projet BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) – Avis sur DUP/AENV,
  • Dons et subvention(s) pour la rénovation des voutes de l’église,
  • Convention de partage « Services Numériques » avec la Métropole,
  • Fourrière pour animaux – Convention avec la SPA,
  • Autorisation de vente du garage 23 Avenue Philibert Gaillard,
  • Vœu de soutien aux Missions Locales – PLF 2026,
  • Questions diverses (tarifs tournage sur voirie, …)
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