Compte-rendus conseils municipaux 43 résultats

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Prochain conseil municipal :
juin 2025 (date précise non déterminée)

Procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025

Date de parution : le jeudi 10 avril 2025
Budget Primitif 2025, Affectation du résultat de fonctionnement 2024, Taux d’impôts locaux 2025, Syndicats Intercommunaux – Demandes de fiscalisation,...

Procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025

Date de parution : le jeudi 30 janvier 2025
Ordre du jour : Autorisation de versement de certaines subventions (acomptes avant budget), Acquisition d’un terrain 4 rue Romagnon...

Procès-verbal du conseil municipal du 26 novembre 2024

Date de parution : le jeudi 28 novembre 2024
Ordre du jour : Dispositif de signalement pour le personnel communal, Convention de prévoyance du personnel communal, Tarifs communaux...

Procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024

Date de parution : le mercredi 11 septembre 2024
Ordre du jour : • Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal, • Prime de fin d’année du personnel...

Procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

Date de parution : le vendredi 28 juin 2024
Ordre du jour : Compte administratif 2023, Compte de Gestion 2023, Restaurant scolaire – Tarif des repas à compter...

Procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024

Date de parution : le vendredi 12 avril 2024
Budget Primitif 2024, affectation du résultat de fonctionnement 2023, Taux d’impôts locaux 2024, Avis sur les tarifs du centre de loisirs d’été et du périscolaire, Avis sur le projet de modification n°4 du PLU-h, Questions diverses

Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2024

Date de parution : le jeudi 15 février 2024
Ordre du jour : Demandes de subventions (projet de panneaux solaires), Autorisation de versement de subventions (acomptes avant vote...

Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2023

Date de parution : le vendredi 01 décembre 2023
Ordre du jour : Création d’emplois d’agents recenseurs, Tarifs communaux (cimetière, droits de place, etc..), Gestion du restaurant scolaire...

Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023

Date de parution : le jeudi 12 octobre 2023
Ordre du jour : Mise en place de la nomenclature comptable M57, Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal,...

Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2023

Date de parution : le lundi 03 juillet 2023
Ordre du jour : Restaurant scolaire – Délégation de service public, Désignation commission « Délégation de service public »,...

Procès-verbal du conseil municipal du 15 Mai 2023

Date de parution : le vendredi 19 mai 2023
Ordre du jour : Compte administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Convention de gestion 2023 du Ruisseau des Echets...

Procès-verbal du conseil municipal du 23 Mars 2023

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Ordre du jour : Budget Primitif 2023, Affectation du résultat de fonctionnement 2022, Taux d’impôts locaux 2023, Syndicats Intercommunaux...
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