Compte-rendus conseils municipaux 40 résultats

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Prochain conseil municipal :
Mardi 10 septembre

Procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024

Date de parution : le mercredi 11 septembre 2024
Ordre du jour : • Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal, • Prime de fin d’année du personnel...

Procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

Date de parution : le vendredi 28 juin 2024
Ordre du jour : Compte administratif 2023, Compte de Gestion 2023, Restaurant scolaire – Tarif des repas à compter...

Procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024

Date de parution : le vendredi 12 avril 2024
Budget Primitif 2024, affectation du résultat de fonctionnement 2023, Taux d’impôts locaux 2024, Avis sur les tarifs du centre de loisirs d’été et du périscolaire, Avis sur le projet de modification n°4 du PLU-h, Questions diverses

Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2024

Date de parution : le jeudi 15 février 2024
Ordre du jour : Demandes de subventions (projet de panneaux solaires), Autorisation de versement de subventions (acomptes avant vote...

Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2023

Date de parution : le vendredi 01 décembre 2023
Ordre du jour : Création d’emplois d’agents recenseurs, Tarifs communaux (cimetière, droits de place, etc..), Gestion du restaurant scolaire...

Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023

Date de parution : le jeudi 12 octobre 2023
Ordre du jour : Mise en place de la nomenclature comptable M57, Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal,...

Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2023

Date de parution : le lundi 03 juillet 2023
Ordre du jour : Restaurant scolaire – Délégation de service public, Désignation commission « Délégation de service public »,...

Procès-verbal du conseil municipal du 15 Mai 2023

Date de parution : le vendredi 19 mai 2023
Ordre du jour : Compte administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Convention de gestion 2023 du Ruisseau des Echets...

Procès-verbal du conseil municipal du 23 Mars 2023

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Ordre du jour : Budget Primitif 2023, Affectation du résultat de fonctionnement 2022, Taux d’impôts locaux 2023, Syndicats Intercommunaux...

Procès-verbal du conseil municipal du 28 Février 2023

Date de parution : le vendredi 03 mars 2023
Ordre du jour : Convention Sigerly – Conseil en Energie Partagé, Questions diverses (convention CLSH Juillet avec Rochetaillée)

Procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2023

Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023
Ordre du jour : Audition du gérant du restaurant Coco’s Dinner, Modifications du tableau des effectifs, Autorisation de versement...

Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022

Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
ORDRE DU JOUR : Adhésion à la centrale d’achat de la Métropole de Lyon, Taux de promotion des avancements...
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