Compte-rendus conseils municipaux 48 résultats

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Prochain conseil municipal :
Mardi 28 avril 2026 à 20h30

Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2023

Date de parution : le vendredi 01 décembre 2023
Ordre du jour : Création d’emplois d’agents recenseurs, Tarifs communaux (cimetière, droits de place, etc..), Gestion du restaurant scolaire...

Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023

Date de parution : le jeudi 12 octobre 2023
Ordre du jour : Mise en place de la nomenclature comptable M57, Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal,...

Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2023

Date de parution : le lundi 03 juillet 2023
Ordre du jour : Restaurant scolaire – Délégation de service public, Désignation commission « Délégation de service public »,...

Procès-verbal du conseil municipal du 15 Mai 2023

Date de parution : le vendredi 19 mai 2023
Ordre du jour : Compte administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Convention de gestion 2023 du Ruisseau des Echets...

Procès-verbal du conseil municipal du 23 Mars 2023

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Ordre du jour : Budget Primitif 2023, Affectation du résultat de fonctionnement 2022, Taux d’impôts locaux 2023, Syndicats Intercommunaux...

Procès-verbal du conseil municipal du 28 Février 2023

Date de parution : le vendredi 03 mars 2023
Ordre du jour : Convention Sigerly – Conseil en Energie Partagé, Questions diverses (convention CLSH Juillet avec Rochetaillée)

Procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2023

Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023
Ordre du jour : Audition du gérant du restaurant Coco’s Dinner, Modifications du tableau des effectifs, Autorisation de versement...

Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022

Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022
ORDRE DU JOUR : Adhésion à la centrale d’achat de la Métropole de Lyon, Taux de promotion des avancements...

Procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2022

Date de parution : le lundi 03 octobre 2022
ORDRE DU JOUR : Pacte de cohérence métropolitain – Projet de territoire Val de Saône Tarifs des encarts publicitaires...

Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2022

Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022
ORDRE DU JOUR : Compte administratif 2021 Compte de Gestion 2021 Convention de gestion 2022 du Ruisseau des Echets...

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2022

Date de parution : le vendredi 01 avril 2022
ORDRE DU JOUR Budget Primitif 2022 Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Taux d’impôts locaux 2022 Convention Sigerly –...

Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022

Date de parution : le jeudi 27 janvier 2022
Renouvellement convention de gestion du relais d’assistantes maternelles Mise à jour des modalités de versement des heures supplémentaires Autorisation...
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