Compte-rendus conseils municipaux 34 résultats

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Mardi 10 octobre 2023   à  20h30

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2021

Date de parution : le vendredi 25 juin 2021
Compte administratif 2020 Compte de Gestion 2020 Convention de gestion 2021 du Ruisseau des Echets (CIVRE) Création d’emplois temporaires...

Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2021

Date de parution : le jeudi 15 avril 2021
Budget Primitif 2021 Affectation du résultat de fonctionnement 2020 Taux d’impôts locaux 2021 Syndicats Intercommunaux – Demandes de fiscalisation...

Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2021

Date de parution : le lundi 01 mars 2021
Bail de location d’un terrain communal pour l’exploitation d’une antenne de téléphonie mobile,  Avis sur le projet de pacte...

Compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021

Date de parution : le lundi 01 février 2021
Création d’un poste de maître-nageur vacataire Création d’emplois temporaires (Covid : nouveau protocole sanitaire au restaurant scolaire) Désignation d’un...

Compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020

Date de parution : le jeudi 17 décembre 2020
Tarifs communaux 2021 Tarifs du restaurant scolaire Convention Territoriale Globale avec la CAF Création d’un emploi d’Adjoint Administratif à...

Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2020

Date de parution : le jeudi 29 octobre 2020
Modification du lieu des séances du conseil municipal pendant la crise sanitaire, Bail pour la location d’un terrain communal,...

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020

Date de parution : le lundi 28 septembre 2020
Budget – Décision modificative n°01 Règlement intérieur du conseil municipal Prime de fin d’année du personnel communal Création d’un...

Compte-rendu du conseil municipal du 23 Juin 2020

Date de parution : le vendredi 26 juin 2020
Compte administratif 2019 Compte de Gestion 2019 Convention de gestion 2020 du Ruisseau des Echets (CIVRE) Désignation des membres...

Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2020

Date de parution : le mercredi 03 juin 2020
Election du maire Détermination du nombre des adjoints Election des adjoints Lecture de la Charte de l’Elu Délégations au...

Compte-rendu du conseil municipal du 18 février 2020

Date de parution : le lundi 24 février 2020
Budget Primitif 2020 Affectation du résultat de fonctionnement 2019 Taux d’impôts locaux 2020 Syndicats Intercommunaux – Demandes de fiscalisation...

Compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2020

Date de parution : le vendredi 17 janvier 2020
Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF Réhabilitation ancienne cure – Maison de la Culture Fleurentine (Choix de la...

Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2019

Date de parution : le jeudi 19 décembre 2019
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